SOCIETE DE CHASSE INTERCOMMUNALE MARCILLY - LA BOULOUZE - LE MESNIL OZENNE ET LES ENVIRONS

Active Marcilly 1976-03-16
M

Mission

grouper les propriétaires ou habitants des communes ainsi que les étrangers aux communes ou aux territoires de la société qui seraient admis en vue du développement du gibier par la protection, le repeuplement, l'élevage, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage et l'exploitation de la chasse sur les territoires où la société possèdera le droit de chasse soit par apports de sociétaires, soit par cessions ou locations

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Marcilly (50220)

Associations de Marcilly

Siège INSEE

50220 MARCILLY

Contact

#

Identifiants

RNA
W501002319
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
852264266
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0501004463
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 501S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr