SOCIETE DE CHASSE DE JUILLEY

Active Juilley 1960-09-13
M

Mission

grouper les chasseurs et les propriétaires de Juilley pour l'exploitation en commun de la chasse, répression du braconnage, la destruction des animaux nuisibles, le repeuplement du gibier, le respect des propriétés et des récoltes, ainsi que la défense des intérêts des chasseurs, membres de la société par tous les moyens légaux auprès de toutes les juridictions

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Juilley (50220)

Associations de Juilley

Siège INSEE

50220 JUILLEY

Contact

#

Identifiants

RNA
W501002306
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
830432480
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0501004265
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 501S

Observation : NOTE INFO BENEVOLES Réclam le 3/04/2020 Réclam le 4/09/2020, dossier tjs pas complet Retour du dossier le 2/03/2021 Dossier reçu le 16/11/2021, réclam par mail le 4/01/2022

Activité

chasse

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr