Mission
grouper les propriétaires ou habitants de la commune, ainsi que les étrangers à la commune qui seraient admis en vue du développement du gibier pour la protection, le repeuplement, l'élevage, la destruction des nuisibles, la repression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires où la société possède d'ores et déjà le droit de chasse
Domaines
- chasse 👉 Mont-Saint-Michel-Normandie
Commune & Contact
Commune
Précey (50220)Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 501S
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier RECLAM LE 23/01/2023 Retour du dossier le 6/06/2023
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr