M
Mission
garantir les propriétaires et fermiers contre les déprédations des récoltes, dans l'intérêt de tous, et contre les étrangers qui osent se permettre de chasser sans avoir ni droit, ni autorisation
Domaines
- chasse 👉 Mont-Saint-Michel-Normandie
@
Commune & Contact
Commune
Virey (50600)Associations de Saint-Hilaire-du-Harcouët
Siège INSEE
MAIRIE, 50540 ISIGNY-LE-BUATContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W501001963
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
780890620
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0501004057
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Enregistrement INSEE
- - Création
- - Publication JO
- - Dernier évènement INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 501S
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
chasse
NAF : Activités de clubs de sports
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr