LE BASSIN DE LA SELUNE, DE L' AMONT A L'AVAL - BS2A

Active Saint-James 1996-03-21
M

Mission

mettre en application les décisions prises par la commission locale de l'eau de la sélune ; assurer le fonctionnement de la cellule d'animation et la réalisation d'études proposées par la CLE de la sélune, visant à l'élaboration du SAGE du bassin versant de la sélune

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-James (50240)

Associations de Saint-James

Siège INSEE

RUE DE LA LIBERATION, 50240 SAINT-JAMES

Contact

#

Identifiants

RNA
W501001824
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
422752113
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0501005518
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
  • - Dernier évènement INSEE
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 501S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

études techniques

pollutions, assainissement

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr