SERVICE DE REMPLACEMENT LA BAIE

Active Précey 1997-08-28
M

Mission

mettre des agents de remplacement à disposition des exploitants agricoles pour permettre la poursuite de ces exploitations, en cas d'empêchement ou d'absence temporaire resultant de maladie, d'accident, de congés de toute nature et de maternité

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Précey (50220)

Associations de Précey

Siège INSEE

MAIRIE, 50220 DUCEY-LES CHERIS

Contact

#

Identifiants

RNA
W501001742
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
417600921
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
41760092100023
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
0501005651
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour

Journal Officiel

Modification 2026-01-29
  • Ancien titre : ASS. DE REMPLACEMENT DE LA BAIE - ARB
  • Nouveau titre : SERVICE DE REMPLACEMENT LA BAIE
  • Transfert du siège
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Groupement d'employeurs

Gestion : 501S

Activité

associations d'exploitants agricoles, élevage, horticulture, aviculture, apiculture, viticulture, viniculture

centres de gestion, centres juridiques, audits

NAF : Autre mise à disposition de ressources humaines

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr