COMITE DES FETES

Active La Haye-Pesnel 1991-10-22
M

Mission

organiser des fêtes et toute manifestation récréative ou culturelle sur le territoire de la commune de la Haye Pesnel ou dans le canton de la Haye Pesnel

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

La Haye-Pesnel (50320)

Associations de La Haye-Pesnel

Siège INSEE

1 PL CHARLES DE GAULLE, 50320 LA HAYE-PESNEL

Contact

#

Identifiants

RNA
W501001587
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
418911095
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0501005111
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 501S

Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier Réclam le 3/08/2023 Retour du dossier le 15/02/2024

Activité

comités des fêtes

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr