GROUPEMENT DE LA BAIE

Dissoute Isigny-le-Buat 2006-08-21
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2010-05-21.

mettre à disposition de ses membres d'un ou plusieurs salariés liés à ce groupement par un contrat de travail. le groupement ne peut effectuer d'opération à but lucratif. le groupement d'employeurs fonctionnera dans le champ de la convention colective nationale du sport.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Isigny-le-Buat (50540)

Associations de Isigny-le-Buat

Siège INSEE

LE BOURG, 50540 ISIGNY-LE-BUAT

Contact

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Identifiants

RNA
W501001358
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
491669545
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0501006491
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dissolution
  • - Cessation INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 501S

Activité

Badminton (badminton, squash, pelote basque)

aide à l'emploi, développement local, promotion de solidarités économiques, vie locale

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.