AMICALE DU PERSONNEL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES DU MORTAINAIS

Active Sourdeval 1974-03-05
M

Mission

favoriser l'esprit de solidarité et de convivialité, entre ses adhérents et leur famille, par l'organisation d'activités, dans les domaines culturel, sportif, social et de loisirs, dans la limite de ses possibilités financières

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Sourdeval (50150)

Associations de Sourdeval

Siège INSEE

JARDIN DE L'EUROPE, 50150 SOURDEVAL

Contact

#

Identifiants

RNA
W501000880
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
800875429
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0501004408
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 501S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr