SOCIETE DE CHASSE INTERCOMMUNALE DE CARNET

Active Carnet 1982-12-30
M

Mission

grouper les propriétaires et habitants de la commune ainsi que les étrangers à la commune qui seraient admis, en vue du développement du gibiier par la protection, le repeuplement, l'élevage, la répression du braconnage, et l'exploitation rationnellede la chasse sur les territoires où l'association possédra le droit de chasse, soit par apport des sociétaires, soit par des cessions, échanges ou locations.

Domaines

  • Sports, activités de plein air
  • défense de droits fondamentaux, activités civiques
@

Commune & Contact

Commune

Carnet (50240)

Associations de Carnet

Contact

#

Identifiants

RNA
W501000597
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0501004770
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 501S

Observation : NOTE INFO BENEVOLES

Activité

Sports, activités de plein air

défense de droits fondamentaux, activités civiques

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr