M
Mission
l'association a pour objet, dans le respect du droit français d'une part, des textes fondamentaux de l'enseignement catholique et des aaccords conclus en son sein d'autre part, d'assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondéspar l'autorité canonique compétente.
Domaines
- centre d'enseignement et de formation 👉 Mont-Saint-Michel-Normandie
@
Commune & Contact
Commune
Mortain (50140)Associations de Mortain-Bocage
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W501000549
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0501004621
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 501S
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
centre d'enseignement et de formation
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr