ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES DES ECOLES NOTRE-DAME ET SAINT-MARTIN-DE-SOURDEVAL

Active Sourdeval 1951-11-22
M

Mission

organiser par tous les moyens appropriés le fonctionnement matériel de l'Ecole libre de garçons de Sourdeval la barre ; de recruter les directeurs et maîtres, d'assurer leurs rémunérations, de s'intéresser à leur perfectionnement, à leur retraite, en conformité avec le statut des directeurs et maîtres de l'enseignement libre ; d'acquérir ou de prendre en location tous immeubles jugés utiles aux fin ci-dessus indiquées ; d'établir et d'entretenir des rapports suivis, dans le cadre des attr

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Sourdeval (50150)

Associations de Sourdeval

Contact

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Identifiants

RNA
W501000482
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0501004304
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 501S

Activité

parents d'élèves

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr