ORGANISME DE GESTION DE L ECOLE CATHOLIQUE (OGEC) DE SAINTE-MARIE DE SAINT-PAIR-SUR-MER

Active Saint-Pair-sur-Mer 1947-01-17
M

Mission

assumer juridiquement la gestion d'etablissements d'enseignement fondes par l'autorité canonique compétente. Se livrer à toute activité se rapportant directement ou indirectement à l'éducation, l'enseignement, la formation et la culture sous toutes leurs formes

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Pair-sur-Mer (50380)

Associations de Saint-Pair-sur-Mer

Contact

#

Identifiants

RNA
W501000467
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0501004388
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 501S

Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr