M
Mission
pratique de l'éducation physique et des sports
Domaines
- Sports, activités de plein air 👉 Mont-Saint-Michel-Normandie
- Football (football, futsal) 👉 Mont-Saint-Michel-Normandie
@
Commune & Contact
Commune
Saint-Aubin-de-Terregatte (50240)Associations de Saint-Aubin-de-Terregatte
Siège INSEE
MAIRIE, 50240 SAINT-AUBIN-DE-TERREGATTEContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W501000397
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
353394133
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0501004652
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Enregistrement INSEE
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Dernier évènement INSEE
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 501S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier Réclam faite le 26/08/2021 Réclam le 3/01/2022 Retour du dossier le 22/11/2022
Activité
Sports, activités de plein air
Football (football, futsal)
NAF : Activités de clubs de sports
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr