ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE CATHOLIQUE (OGEC) SAINTE JEANNE D'ARC DE BRECEY

Active Brécey 1958-03-07
M

Mission

assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignements fondés par l'autorité canonique compétente. L'association pourra se livrer à toutes activité se rapportant directement ou indirectement, à l'éducation, l'enseignement, la formation etla culture sous toutes leurs formes. A cette fin, elle pourra réaliser toutes les activités parascolaires telles que l'accueil, le transport, l'hébergement, la restauration, la mise à disposition de locaux, et d'une manière générale se livrer

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Brécey (50370)

Associations de Brécey

Siège INSEE

50370 BRECEY

Contact

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Identifiants

RNA
W501000362
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
780864849
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0501003770
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 501S

Observation : Retour du dossier le 24/06/2025 avec flyer pour faire dde en ligne modif D (manq liste D + nom ancien Prés de 2015). SD

Activité

organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique

NAF : Enseignement primaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr