ASSOCIATION CANTONALE DES PARENTS D'ELEVES DU COLLEGE MIXTE ANATOLE FRANCE DE SARTILLY

Active Sartilly 1969-08-06
M

Mission

créer, entretenir, protéger, développer, propager des oeuvres scolaires, extra scolaires et de promotion sociale

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Sartilly (50530)

Associations de Sartilly-Baie-Bocage

Siège INSEE

50530 SARTILLY-BAIE-BOCAGE

Contact

#

Identifiants

RNA
W501000123
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
842135725
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
84213572500013
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
0501003899
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 501S

Observation : NOTE INFO BENEVOLES

Activité

parents d'élèves

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr