ENTENTE SPORTIVE SEGRÉ HAUT ANJOU BADMINTON

Activité

Mission

elle a pour objet la pratique du badminton et ses disciplines associées sa durée est illimitée elle a son siège social à 10 rue des Hauts Saint Jean segré 49500 Segré-en-Anjou Bleu le siège peut être transféré sur décision du conseil d'administration, ratifiée par l'assemblée générale elles est déclarée à l'administration, conformément à la législation en vigueur relative aux associations l'association s'engage à respecter les règles d'encadrement, de sécurité et d'hygiène applicables aux disciplines pratiquées et définies par la loi et par la fédération française de Badminton l'association s'interdit toute discrimination illégale, veille au respect de ce principe, ainsi qu'à celui respect des règles de la déontologie du sport, et garantit la liberté de conscience pour chacun de ses membres

Commune

Segré-en-Anjou Bleu (49500)

Domaine

  • Badminton (badminton, squash, pelote basque)

Contact

Informations déclarées à l'administration :

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W494005025

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 494S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

CERFA

Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.

Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03
Pré-remplir le CERFA 13972-03
Modification de l'équipe dirigeante - CERFA n° 13971-03
Pré-remplir le CERFA 13971-03