ORGANISME DE GESTION DE L'INSTITUTION BOURG-CHEVREAU - STE-ANNE

Active Segré-en-Anjou bleu 1963-11-15
M

Mission

assumer juridiquement la gestion d'etablissements d'enseignement fondes par l'autorite canonique competente, dans le respect du droit prive francais d'une part et des accords conclus au sein de l'enseignement catholique d'autre part.

Domaines

  • organisation, financement de voyages d'études, d'échanges, pour scolaires ou universitaires 👉 Anjou Bleu Communauté
@

Commune & Contact

Commune

Segré-en-Anjou bleu (49500)

Associations de Segré-en-Anjou Bleu

Siège INSEE

7 RUE DU 8 MAI 1945, 49500 SEGRE-EN-ANJOU BLEU

Contact

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Identifiants

RNA
W494000354
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
788348217
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0494000331
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 494S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

organisation, financement de voyages d'études, d'échanges, pour scolaires ou universitaires

NAF : Enseignement secondaire général

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr