ASSOCIATION DE PROPRIETAIRES, DE CHASSEURS DU BAS-PAYS MONTREUIL-BE LLAY

Active Montreuil-Bellay 1988-07-15
M

Mission

exercice du droit de chasse ; gestion rationnelle du patrimoine cynégéetique ; répression du braconnage

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Montreuil-Bellay (49260)

Associations de Montreuil-Bellay

Contact

#

Identifiants

RNA
W493001906
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0493003489
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 493S

Observation : Création le 15 juillet 1988 JO du 3 août 1988, rectificatif du 31 août 1988

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr