Mission
regrouper des parcelles de terre pour constituer un territoire commun d'une surface importante situées sur les sections cadatrées ZB, ZA, ZW et ZX de la commune de Montreuil-Bellay (Maine-et-Loire) ; l'association crée entre tous ses membres des liens d'amitié, de solidarité et de bonne camaraderie, organise la chasse sur son territoire et a pour finalité de préserver la propriété de ce droit contre la création éventuelle d'une ACCA ou toute autre entité. Elle n''exclut pas une entente possible mais prendra en son temps toute disposition si nécessaire lors de ses assemblées générales
Domaines
- amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux 👉 Saumur Val de Loire
Commune & Contact
Commune
Le Puy-Notre-Dame (49260)Associations de Le Puy-Notre-Dame
Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 493S
Activité
amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr