SYNDICAT COMMUNAL DE CHASSE DE TANCOIGNE

Active Tancoigné 1953-08-14
M

Mission

mise en commun par bail et l'exploitation du droit de chasse située sur les terres de la commune de tancoigné et de saint-georges-sur-layon

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Tancoigné (49310)

Associations de Lys-Haut-Layon

Contact

#

Identifiants

RNA
W493000742
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0493001312
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 493S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr