ASSOCIATION D'INFORMATIONS, DE PROPOSITIONS ET DE DEFENSE RELATIVE A L'AMENAGEMENT DU BASSIN DE LA MOINE

Active La Romagne 1983-08-11
M

Mission

fournir toutes informations utiles sur leurs droits et leurs obli-gations

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

La Romagne (49740)

Associations de La Romagne

Contact

#

Identifiants

RNA
W492007929
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0492002555
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Dérnière déclaration
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 492S

Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00

Activité

comités de défense du patrimoine

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr