ORGANISME DE GESTION DE L'ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DE L'ECOLE PRIVEE L'ARC-EN-CIEL

Active La Romagne 1981-12-29
M

Mission

dans le respect du droit fançais et des textes fondamentaux de l'enseignement catholique et des accords conclus en son sein d'assumer juridiquement la gestion d'établissement d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

La Romagne (49740)

Associations de La Romagne

Siège INSEE

18 RUE DES ECOLES, 49740 LA ROMAGNE

Contact

#

Identifiants

RNA
W492001033
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
301984068
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0492002375
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 492S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique

NAF : Enseignement primaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr