OGEC DE TREMENTINES

Active Trémentines 1982-02-22
M

Mission

dans le respect du droit français d'une part, des textes fondamentaux de l'enseignement catholique et des accordsconclus en son sein d'autre part, d'assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Trémentines (49340)

Associations de Trémentines

Siège INSEE

6 RUE DU GENERAL DE GAULLE, 49340 TREMENTINES

Contact

#

Identifiants

RNA
W492000974
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
326615994
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0492002397
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 492S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique

NAF : Enseignement primaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr