ORGANISME DE GESTION DES ECOLES ET DU COLLEGE NOTRE DAME DU BRETONNAIS

Active Cholet 1980-12-05
M

Mission

dans le respect du droit Français d'une part, des texes fondamentaux de l'enseignement Catholique et des accords conclus en son sein d'autre part, d'assumer juridiquement la gestion des etablissements fondés par l'autorité canonique compétente

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Cholet (49300)

Associations de Cholet

Siège INSEE

93 RUE MAINDRON, 49300 CHOLET

Contact

#

Identifiants

RNA
W492000193
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
786150995
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0492002256
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 492S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

parents d'élèves

NAF : Enseignement secondaire général

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr