SAINTE-ANNE A MOZE

Active Mozé-sur-Louet 1991-07-12
M

Mission

defense de l'environnement et de la qualite de la vie des habitant

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Mozé-sur-Louet (49610)

Associations de Mozé-sur-Louet

Siège INSEE

LES FONTENELLES, 49610 MOZE-SUR-LOUET

Contact

#

Identifiants

RNA
W491008876
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
840629851
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0491009273
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 491P

Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00

Activité

comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale

comités de défense, de sauvegarde

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr