SAUVEGARDE DE LA QUALITE ET PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT AUX ABORDS DE LA RD 748, DE LA RD 751 ET DE LA RN 260

Active Juigné-sur-Loire 1991-12-09
M

Mission

protection de la nature, amelioration du cadre de vie, protection de l'eau, de l'air, des sols, des sites et des paysages, de l'urbanisme en luttant contre les pollutions et les nuisances et en veillant a la sauvegarde, lutte contre le bruit

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Juigné-sur-Loire (49610)

Associations de Les Garennes sur Loire

Contact

#

Identifiants

RNA
W491008782
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0491009419
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 491P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

comités de défense, de sauvegarde

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr