ASSOCIATION DE GESTION DU CHATEAU A MOTTE DE SAINT-SYLVAIN-D'ANJOU Active Saint-Sylvain-d'Anjou Études historiques W491008653 Créée en 1992 gestion patrimonila des structures mises en place Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Sylvain-d'Anjou (49480) Identifiants RNAW491008653 HIST.0491009552 Historique Créée le 16/04/1992, dernière déclaration le 16/04/1992 4 évènements 16/04/1992 Création 16/04/1992 Dernière déclaration 06/05/1992 Publication au Journal Officiel 18/08/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Études historiques Études historiques 010015associations, sociétés savantes pour des études historiques, histoire du patrimoine Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.