SOCIETE DE CHASSE DE ST SYLVAIN D'ANJOU Active Saint-Sylvain-d'Anjou Chasse W491008578 Créée en 1992 protection du gibier Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Sylvain-d'Anjou (49480) Identifiants RNAW491008578 HIST.0491009691 Historique Créée le 08/10/1992, dernière déclaration le 08/10/1992 4 évènements 08/10/1992 Création 08/10/1992 Dernière déclaration 21/10/1992 Publication au Journal Officiel 05/08/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.