ANCIENS COMBATTANTS, ANCIENS PRISONNIERS, ANCIENS D'ALGERIE ET DEPORTES DU TRAVAIL Active Soulaire-et-Bourg Anciens combattants W491007739 Créée en 1995 se reunir au 8 mai et au 11 novembre Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Soulaire-et-Bourg (49460) Identifiants RNAW491007739 HIST.0491010584 Historique Créée le 06/01/1995, dernière déclaration le 19/10/2001 4 évènements 06/01/1995 Création 25/01/1995 Publication au Journal Officiel 19/10/2001 Dernière déclaration 02/06/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Anciens combattants Anciens combattants 038105anciens combattants Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.