ASSOCIATION SOCIO CULTURELLE DU JUSTICE 49

Active Angers 1995-09-13
M

Mission

développer l'action sociale, culturelle et sportive au bénéfice de l'ensemble des personnels dépendant du ministère de la justice, actifs ou retraités, exerçant, ou ayant exercé, leurs fonctions au sein des services judiciaires ou des services de protection judiciaire de la jeunesse du maine-et-lire

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Angers (49100)

Associations de Angers

Siège INSEE

RUE WALDECK ROUSSEAU, 49000 ANGERS

Contact

#

Identifiants

RNA
W491007545
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
491679650
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0491010827
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 491P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr