COMITE DEPARTEMENTAL DU SPORT ADAPTE DE MAINE ET LOIRE

Active Les Ponts-de-Cé cédex 1992-08-04
M

Mission

oeuvrer au developpemnt du sport adapte

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Les Ponts-de-Cé cédex (49136)

Associations de Les Ponts-de-Cé

Siège INSEE

7 RUE PIERRE DE COUBERTIN, 49130 LES PONTS-DE-CE

Contact

#

Identifiants

RNA
W491006551
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
408363208
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0491009650
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 491P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

handisport

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr