ORGANISME DE GESTION DE L' ECOLE CATHOLIQUE NOTRE-DAME DE LA SAGESSE CHAMPTOCE - SUR - LOIRE

Active Champtocé-sur-Loire 1905-04-13
M

Mission

gestion des ecoles

Domaines

  • organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique 👉 Loire Layon Aubance
@

Commune & Contact

Commune

Champtocé-sur-Loire (49123)

Associations de Champtocé-sur-Loire

Siège INSEE

4 RUE DES GRANDS JARDINS, 49123 CHAMPTOCE-SUR-LOIRE

Contact

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Identifiants

RNA
W491005305
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
320075765
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0491000061
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 491P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique

NAF : Enseignement primaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr