CLUB DE PLONGEE DES ARDOISIERES DE TRELAZE ET PAR ABREVIATION CPAT

Active Trélazé 2009-07-07
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Mission

la pratique de l'éducation physique et des sports et plus particulièrement de développer et de favoriser, par tous les moyens appropriés sur les plans sportif et accessoirement artistique et scientifique, la connaissance du monde subaquatique, ainsi que celle de tous les sports et activités subaquatiques et connexes, notamment la pêche sous-marine, la plongée en scaphandre, la nage avec accessoires pratiquées en mer, piscine, lac ou eau vive, elle contribue au respect des lois et règlements ayant pour objet la conservation de la faune, de la flore et des richesses sous-marines, notamment en tenant ses adhérents informés des dispositions édictées à cette fin; elle respecte les règles d'encadrement, d'hygiène et de sécurité applicables aux disciplines sportives pratiquées par leurs membres; elle reconnaît avoir pris connaissance des statuts et du règlement intérieur de la F.F.E.S.S.M. et s'engage à les respecter, de même que les règlements des commissions, les décisions des Assemblées Générales, du Comité Directeur et les garanties de techniques et de sécurité pour la plongé en scaphandre ( textes régissant les normes de sécurité et de pratique en vigueur), elle ne poursuit aucun but lucratif: elle s'interdit toutes les discussions ou manifestations présentant un caractère racial, politique ou confessionnel. Elle s'interdit toute discrimination illégale. La liberté d'opinion et le respect des droits sont assurés. Elle s'engage a assurer son fonctionnement démocratique, la transparence de sa gestion et l'égal accès des femmes et des hommes à ses instances dirigeantes. Elle est affilié à la fédération française d'études et de sports sous-marins (F.F.E.S.S.M.) et bénéficie de l'assurance fédérale qui garantie la responsabilité civile des ses membres pour une somme illimité. Elle s'engage à respecter les règles d'encadrements définie à l'article L.212-1 du Code du sport exigeant la qualification de ceux qui enseignent, encadrent, animent ou entraînent une activité physique ou sportive contre rénumération

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Trélazé (49800)

Associations de Trélazé

Siège INSEE

10 IMPASSE DE VERRIERES, 49800 TRELAZE

Contact

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Identifiants

RNA
W491003351
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
514647684
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Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 491P

Activité

Natation - Baignade (natation, plongée)

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr