COMITE SCOLAIRE DE L'ECOLE SAINTE JEANNE D'ARC D'ECOUFLANT- ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE CATHOLIQUE. Active Écouflant Parents d'élèves Éducation W491000131 Créée en 1949 Defense de l'ecole libre Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Écouflant (49000) Identifiants RNAW491000131 HIST.0491001975 Historique Créée le 08/01/1949, dernière déclaration le 13/01/2026 4 évènements 08/01/1949 Création 26/01/1949 Publication au Journal Officiel 13/01/2026 Dernière déclaration 20/01/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Parents d'élèves / Éducation Parents d'élèves 015005parents d'élèves Éducation 015000éducation formation Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.