SOCIETE INTERCOMMUNALE DE CHASSE DE NOALHAC - SAINT-JUERY

Active Noalhac 1977-06-03
M

Mission

grouper les propriétaires et les habitants des deux communes, ainsi que les étrangers qui y seraient admis, en vue du développement du gibier par la protection, le repeuplement, l'élevage, la destruction des animaux nuisibles, la répression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires où l'association possèdera le droit de chasse, soit par des apports des sociétaires, soit par cession ou location

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Noalhac (48310)

Associations de Noalhac

Siège INSEE

BOUVALS, 48310 NOALHAC

Contact

#

Identifiants

RNA
W482001582
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
924366834
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0482001518
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 482P

Observation : dernière date publication enregistrée :1977-06-17

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr