REGROUPEMENT DES ECOLES PUBLIQUES DU CANTON DE NASBINALS

Active Nasbinals 1969-10-04
M

Mission

proposer, valider et financer les activités communes aux élèves des écoles publiques du canton de nasbinals (nasbinals, malbouzon, la combe), qu'elles soient sportives, pédagogiques ou culturelles

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Nasbinals (48260)

Associations de Nasbinals

Siège INSEE

ECOLE PUBLIQUE, 48260 NASBINALS

Contact

#

Identifiants

RNA
W482001344
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
798305371
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0482001079
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 482P

Observation : dernière date publication enregistrée :1969-10-30

Activité

associations multisports scolaires ou universitaires

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr