ASSOCIATION DU CANAL D'IRRIGATION 3D DE LA PALHERES

Active Villefort 1998-04-27
M

Mission

gestion et entretien du dit canal par ses ayants-droit

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Villefort (48800)

Associations de Villefort

Contact

#

Identifiants

RNA
W482000971
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0482003407
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 482P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

Environnement, cadre de vie

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr