SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE DE JAVOLS

Active Javols 1980-07-10
M

Mission

grouper les propriétaires et habitants de la commune ainsi que les étrangers qui seraient admis en vue du développementpar la protection le repeuplement, l'élevage, la destruction des nuisibles, la répressin du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires ou l'association possèdele droit de chasse

Domaines

  • chasse
@

Commune & Contact

Commune

Javols (48130)

Associations de Javols

Siège INSEE

LE VILLAGE, 48130 PEYRE EN AUBRAC

Contact

#

Identifiants

RNA
W482000900
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
804006724
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0482001740
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 482P

Observation : dernière date publication enregistrée :1980-07-20

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr