ASSOCIATION DES USAGERS D EAU POTABLE DU ROUVE-BAS

Active Saint-André-de-Lancize 1964-11-29
M

Mission

adduction en eau potable, pour les besoins ménagers seulement, des immeubles à usage d'habitation appartenant aux associés , sis au hameau du rouve-bas, commune de saint André de lancize, ainsi que l'alimentation d'un lavoir-abreuvoir qui sera la propriété de l'association, ainsi que la source et les diverses canalisations

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-André-de-Lancize (48240)

Associations de Saint-André-de-Lancize

Contact

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Identifiants

RNA
W481004149
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
1010
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 481S

Activité

Environnement, cadre de vie

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr