SOCIETE INTERCOMMUNALE DE CHASSE DE LA PLAINE DU MEJEAN

Active Mas-Saint-Chély 1993-03-25
M

Mission

grouper les propriétaires et habitants de la commune ainsi que les étrangers qui seraient admis en vue du développement du gibier par la protection et la gestion rationnelle de la chasse sur les territoires où l'association possède le droit de chasse

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Mas-Saint-Chély (48210)

Associations de Mas-Saint-Chély

Siège INSEE

MAIRIE, 48210 MAS-SAINT-CHELY

Contact

#

Identifiants

RNA
W481000430
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
788825347
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0481000746
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 481S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr