GROUPEMENT DES PROPRIETAIRES ET DES CHASSEURS SUR LES COMMUNES: (LE COLLET DE DEZE, SAINT JULIEN DES POINTS,SAINTE CECILE D'ANDORGE). CHASSER AUTREMENT

Active Le Collet-de-Dèze 2009-03-24
M

Mission

fédérer les chasseurs et les propriétaires de chasse réservée et les informer de leurs droits ainsi que de leurs obligations en cas de signature au bas d'un document autorisant la chasse sur leurs terres

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Le Collet-de-Dèze (48160)

Associations de Le Collet-de-Dèze

Contact

#

Identifiants

RNA
W481000186
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 481S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr