LA TARNONNENQUE

Active Rousses 1977-02-28
M

Mission

réglementer l'accès aux cours d'eau afin d'organiser, harmoniser et contrôler la pêche dans les cours d'eau de la commune de Rousses

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Rousses (48400)

Associations de Rousses

Contact

#

Identifiants

RNA
W481000165
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0481000275
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 481S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

pêche

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr