M
Mission
organiser les activités cynégétiques et le partage de l'espace rural communal de Saint Michel de Dèze entre ses différents utilisateurs ; éventuellement des parcelles limitrophes et en continuité, des communes voisines (dans la limite de 10% de la superficie de chacune de ces communes) pourront être concernées par cette démarche
Domaines
- chasse 👉 Cévennes au Mont Lozère
@
Commune & Contact
Commune
Saint-Michel-de-Dèze (48160)Associations de Saint-Michel-de-Dèze
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W481000098
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 481S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr