Mission
organiser les activités cynégétiques et le partage de l'espace rural communal de Saint Michel de Dèze entre ses différents utilisateurs. Eventuellement des parcelles limitrophes et en continuité des communes voisines (dans la limite de dix pour cent de la superficie de chacune de ces communes) pourront être concernées par cette démarche. Ses moyens d'action seront, en partenariat avec les structures existantes, les réunions, les organisations festives événementielles ou pérennes, la création de groupes
Domaines
- chasse 👉 Cévennes au Mont Lozère
Commune & Contact
Commune
(48160)Associations de Saint-Michel-de-Dèze
Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 481S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr