M
Mission
protection des intérêts cynégétiques et agricoles, destruction des animaux nuisibles, repeuplement en gibier et gibier reproducteur par lâchers annuels, poursuite de tous les délits visant la chasse et la propriété, mise en oeuvre de toutes les mesures propres à assurer la police rurale
Domaines
- chasse pêche 👉 Albret Communauté
@
Commune & Contact
Commune
Sainte-Maure-de-Peyriac (47170)Associations de Sainte-Maure-de-Peyriac
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W474001175
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
364
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 474S
Observation : Indetermine
Activité
chasse pêche
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr