COMITE DES FETES DE MONBAHUS Active Monbahus Comités des fêtes W473001613 Créée en 1968 organiser fêtes dans la commune de monbahus Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Monbahus (47290) Identifiants RNAW473001613 HIST.1354 Historique Créée le 11/01/1968, dernière déclaration le 11/12/2025 4 évènements 01/07/1901 Publication au Journal Officiel 11/01/1968 Création 11/12/2025 Dernière déclaration 11/12/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationIndetermine Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.