ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE CATHOLIQUE SAINTE- MARIE DE MONSEMPRON LIBOS

Active Monsempron-Libos 1951-10-19
M

Mission

assurer conformément aux dispositions législatives ou réglementaires la fondation et l'autorité canonique compétente notamment la gestion de l'établissement scolaire (primaire secondaire technique ) ainsi que la gestion de tout ce qui de près ou de loin directement ou indirectement se rapporte à l'éducation et à l'enseignement. A cet effet l'association pourra acquérir tous les immeubles nécessaires à la réalisation de son objet ou en avoir la jouissance

Domaines

  • organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique 👉 Fumel Vallée du Lot
@

Commune & Contact

Commune

Monsempron-Libos (47500)

Associations de Monsempron-Libos

Siège INSEE

47500 MONSEMPRON-LIBOS

Contact

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Identifiants

RNA
W473001301
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
782194930
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
3094
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Création
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 473S

Activité

organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique

NAF : Enseignement primaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr