COMITE D'ENTENTE DES ASSOCIATIONS PATRIOTIQUES ET COMBATTANTES DU VILLENEUVOIS

Active Villeneuve-sur-Lot 1997-08-26
M

Mission

établir et maintenir entre toutes les Associations Patriotiques et Combattantes membres des liens de solidarité et de relation amicale, de défendre les droits et les intérêts de ces Associations et de coordonner leur participation aux cérémonies officielles et patriotiques célébrées à Villeneuve-sur-Lot et dans les communes désignées à l'article 1 ; le Comité d'Entente peut également participer aux cérémonies de même nature organisées dans le département

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Villeneuve-sur-Lot (47300)

Associations de Villeneuve-sur-Lot

Siège INSEE

54 RUE DE COQUARD, 47300 VILLENEUVE SUR LOT

Contact

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Identifiants

RNA
W473000255
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
798339982
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
4572
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 473S

Activité

anciens combattants

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr