ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE DE L'INSTITUT SAINTE CATHERINE

Active Villeneuve-sur-Lot 1951-12-19
M

Mission

Favoriser et garantir le libre chois de l'école, conformément au droit naturel des parents à l'éducation et à l'instruction de leurs enfants, selon leur conscience ; réunir toute personne investie de l'autorié parentale à l'égard des enfants scolarisés dans l'établissement ; assurer leur information, leur représentation ; permettre une entraide mutuelle des familles de l'établissement ; apporter son soutien à l'établissement et contribuer à son animation ; participer à la vie de la commu

Domaines

  • organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique 👉 Grand Villeneuvois
@

Commune & Contact

Commune

Villeneuve-sur-Lot (47300)

Associations de Villeneuve-sur-Lot

Siège INSEE

2 CHEMIN DE VELOURS, 47300 VILLENEUVE-SUR-LOT

Contact

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Identifiants

RNA
W473000228
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
942189432
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
627
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 473S

Activité

organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr